1er Appel - PC Marittimo

GESTION DES PROJETS ADMIS ET DOCUMENTS UTILES

♦ Liste des candidatures recevables/non recevables

♦ Liste des projets admis au financement

♦ Liste des projets admis au financement, avec détail des partenaires et des départements

♦ Marittimo plus - Système informatique en ligne de gestion, suivi, reporting et contrôle

Tous les manuels du Programme sont disponibles dans la section GESTION DES PROJETS de ce site, en particulier nous vous invitons à télécharger le Manuel de présentation des applications et gestion de projet - Section D

La documentation relative à la modification d'un projet approuvé est également disponible dans la section GESTION DES PROJETS de ce site - veuillez télécharger toute la documentation associée.

Dans la section BÉNÉFICIAIRES ⇒ COMMUNICATIONS AUX BENEFICIAIRES sont disponibles toutes les communications officielles envoyées par l'Autorité de Gestion adressées aux leaders et partenaires des projets admis du 1er Appel à projets.

AUTRES DOCUMENTS UTILES POUR LES PROJETS APPROUVÉS DU 1er APPEL

♦ Modèle de fidéjussion pour la demande de l'avance de la part des projets financés :

.pdf .doc

♦ Schéma de Convention Autorité de Gestion – Chef de file (en italien et en français)  :

.pdf .odt

♦ Schéma di Convention Interpartenariale (en italien et en français) :

.pdf .odt

♦ Décret n° 9405 du 23/09/2016 sur le classement des projets

♦ Décret n°13582 du 08/11/2016 sur l'engagement des dépenses et les procédures de virement

♦ Glossaire

I Appel pour la présentation de candidatures de projets simples et stratégiques thématiques et territoriaux pour les axes prioritaires 1-2-3

La date limite pour le dépot des candidatures du Ier Appel a été reportée au 26 février 2016.  

Journal Officiel de la Région Toscane du 02/12/2015

Lien au Journal Officiel BURT - 02/12/2015, partie III, n.48 (décret 5451 du 12/11/2015)

 ATTENTION! La date de présentation des candidatures a successivement été modifiée par Décret de la Directrice du Secteur Activités Internationales - Autorité de Gestion Unique N. 118 del 22/01/2016.

>>>>> Programme de Coopération Italie-France Maritime 2014-2020 & annexes (kit complet) <<<<<

Appel et annexes

• APPEL A PROJETS (Date du délai  pour le dépôt des candidatures modifiée)

• Annexe 1 – Lots

• Annexe 2 – Liste des filières prioritaires transfrontalières

• Annexe 3 – Liste des noeuds secondaires et tertiaires

• Annexe 4 – Critères de capacité financière des organismes privés 

• Annexe 5 – Lettre de candidature

• Annexe 6 – Formulaire de candidature : présentation 

Le présent formulaire est fourni à titre d'information.

Le Formulaire de candidature doit être rempli en ligne.

Pour l'accès à la procédure en ligne les bénéficiaires devront envoyer une demande d'enregistrement à l'adresse e-mail: marittimo1420@regione.toscana.it en indiquant l'objet suivant:  «Enregistrement à la procédure en ligne. I Appel PC Maritime 2014/2020» et en fournissant les données suivantes: nom, prénom, adresse e-mail, organisme, langue choisie pour la rédaction du formulaire.

Attention: pour chaque candidature il est possible de présenter une seule demande d'enregistrement.

• Annexe 7 – Budget

• Annexe 8 – Déclaration sur les aides d'Etat

• Annexe 9 – Déclaration de cofinancement

• Annexe 10 – Déclaration des organismes internationaux

• Annexe 11 – Déclaration sur l'état d'avancement des travaux publics

Manuel pour la présentation des candidatures et la gestion des projets :

• ► Vademecum pour l'enregistrement, la candidature en ligne et la transmission du dossier

► Critères d'évaluation en référence aux sections spécifiques du formulaire de candidature

Informations générales

La date limite pour le dépot des candidatures du Ier Appel a été reportée au 26 février 2016 à 18:00:00 .  

Les candidatures devront parvenir avant le 26 février 2016 à 18:00.00 h, sous peine de irrecevabilité.

Assistance

Un service de questions-réponses est disponible au cours de la publication de l'appel à l'adresse électronique suivante: marittimo1420@regione.toscana.it.

Toute question concernant le I appel recevra une réponse si envoyée à l'adresse du Programme avant le 15 février 2016 au plus tard.

Les réponses concernant la rédaction du formulaire en ligne et le budget seront fournies jusqu'au 25 février 2016 à 13h.

questions & réponses - (23/02/2016)

questions & réponses - Plateforme en ligne et Formulaire budget (23/02/2016)

Pour d'éventuels problèmes lors du téléchargement des documents, veuillez contacter marittimo1420@regione.toscana.it